Soumis par Claude Maccari le mar 09/05/2023 - 18:47

Nous allons désormais vous informer de l'ordre du jour du conseil municipal. Voici celui du 11 mai. Les séances sont publiques, y assister c'est une bonne manière de comprendre la gestion municipale.

JEUDI 11 MAI 2023 5:1 19H30 Mairie de THONES — salle du Conseil Municipal 2éme étage

1/ INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

2/ APPROBATION DU COMPTE—RENDU DU 13 AVRIL 2023

3/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE—RENDU - ARTICLE L 2122-21 du C.G.C.T.

AFFAIRES COURANTES AFFAIRES GENERALEs

4/ CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIOUES DU PLATEAU DE BEAUREGARD — DESIGNATION D’UN NOUVEAU DELEGUE

5/ COMITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE BEAUREGARD - DESIGNATION D’UN NOUVEAU DELEGUE

6/ COMITE DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DES COMMUNES FORESTI‘ERES DE LA HAUTE SAVOIE - DESIGNATION D’UN NOUVEAU DELEGUE

7/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT FIER ET NOM - DESIGNATION D'UN NOUVEAU DELEGUE

8/ COMITE DE PILOTAGE — NATURA 2000 — DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT

ADMINISTRATION GENERALE

9/ CONTRAT « URGENCE TITRES — MAIRIE ENGAGEE » AVEC L’ETAT —AUTORISAT|ON DE SIGNATURE

10/ DESIGNATION D’UN REEERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX

FINANCES

11/ CIMETIERE MUNICIPAL - TARIFS DES CONCESSIONS

MARCHES PUBLICS

12/ MARCHE DE TRAVAUX — VOIE VERTE DU FIER —AUTOR|SAT|ON DE SIGNATURE

PERSONNEL MUNICIPAL

13/ FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS COMMUNAUX - CONDITIONS ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE

14/ MODALITES DE MISE EN CEUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)

AFFAIRES FONCI‘ERES

15/ ACCEPTATION D’un DON GREvE d’UNE CHARGE

FORET

16/ ETAT D'ASSIETTE — ANNEE 2023

INTERCOMMUNALITE

17/ POSE D‘UNE STATION METEO AU CHALET DU LACHAT - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEEs DE THONES

[QUESTIONS DIVERSES

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